Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 20 juin 2026

La présente Politique de confidentialité décrit nos politiques et procédures concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations lorsque vous utilisez le Service. Elle vous informe également de vos droits en matière de confidentialité et de la manière dont la loi vous protège.

Nous utilisons vos Données personnelles afin de fournir et d’améliorer le Service. En utilisant le Service, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos informations conformément à la présente Politique de confidentialité. Cette Politique de confidentialité a été créée à l’aide du générateur de politique de confidentialité.

Interprétation et définitions

Interprétation

Les mots dont la première lettre est en majuscule ont la signification définie dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes ont la même signification, qu’elles soient utilisées au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de la présente Politique de confidentialité :

Compte désigne un compte unique créé pour vous permettre d’accéder à notre Service ou à certaines parties de notre Service.
Affilié désigne toute entité qui contrôle une partie, est contrôlée par une partie ou est placée sous contrôle commun avec une partie, le terme « contrôle » désignant la détention de 50 % ou plus des actions, participations ou autres titres donnant droit de vote pour l’élection des administrateurs ou de toute autre autorité dirigeante.
Société (désignée dans la présente Politique de confidentialité par « la Société », « Nous », « Notre » ou « Nos ») désigne ART TISSAGE TAM.
Cookies désignent de petits fichiers placés sur votre ordinateur, appareil mobile ou tout autre appareil par un site web, contenant notamment des informations relatives à votre historique de navigation sur ce site web.
Pays désigne : le Maroc.
Appareil désigne tout appareil permettant d’accéder au Service, tel qu’un ordinateur, un téléphone portable ou une tablette numérique.
Données personnelles (ou « Informations personnelles ») désignent toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Nous utilisons les termes « Données personnelles » et « Informations personnelles » de manière interchangeable, sauf lorsqu’une loi utilise un terme spécifique.
Service désigne le Site web.
Fournisseur de services désigne toute personne physique ou morale qui traite des données pour le compte de la Société. Il peut s’agir de sociétés tierces ou de personnes employées par la Société afin de faciliter le Service, fournir le Service pour le compte de la Société, exécuter des services liés au Service ou aider la Société à analyser l’utilisation du Service.
Données d’utilisation désignent les données collectées automatiquement, générées soit par l’utilisation du Service, soit par l’infrastructure du Service elle-même, par exemple la durée de consultation d’une page.
Site web désigne ART TISSAGE TAM, accessible à l’adresse https://cooparttissagetam.com/.
Vous désigne la personne physique qui accède au Service ou l’utilise, ou la société ou autre entité juridique au nom de laquelle cette personne accède au Service ou l’utilise, selon le cas.

Collecte et utilisation de vos Données personnelles

Types de données collectées

Données personnelles

Lors de l’utilisation de notre Service, nous pouvons vous demander de nous fournir certaines informations personnelles permettant de vous contacter ou de vous identifier. Ces informations peuvent inclure, sans s’y limiter :

Adresse e-mail

Données d’utilisation

Les Données d’utilisation sont collectées automatiquement lors de l’utilisation du Service.

Les Données d’utilisation peuvent inclure des informations telles que l’adresse de protocole Internet de votre Appareil, par exemple votre adresse IP, le type et la version de votre navigateur, les pages de notre Service que vous consultez, la date et l’heure de votre visite, le temps passé sur ces pages, les identifiants uniques de votre appareil et d’autres données de diagnostic.

Lorsque vous accédez au Service via un appareil mobile, nous pouvons collecter automatiquement certaines informations, notamment le type d’appareil mobile utilisé, son identifiant unique, l’adresse IP de votre appareil mobile, son système d’exploitation, le type de navigateur Internet mobile utilisé, les identifiants uniques de votre appareil et d’autres données de diagnostic.

Nous pouvons également collecter les informations que votre navigateur transmet lorsque vous visitez notre Service ou lorsque vous accédez au Service via un appareil mobile.

Technologies de suivi et Cookies

Nous utilisons des Cookies et des technologies de suivi similaires afin de suivre l’activité sur notre Service et de stocker certaines informations. Les technologies de suivi que nous utilisons comprennent notamment les balises, tags et scripts destinés à collecter et suivre des informations, ainsi qu’à améliorer et analyser notre Service.

Cookies ou cookies de navigateur. Un cookie est un petit fichier placé sur votre Appareil. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de refuser tous les Cookies ou d’indiquer lorsqu’un Cookie est envoyé. Toutefois, si vous n’acceptez pas les Cookies, vous pourriez ne pas pouvoir utiliser certaines parties de notre Service.
Balises web. Certaines sections de notre Service et de nos e-mails peuvent contenir de petits fichiers électroniques appelés balises web, également appelées pixels invisibles, balises pixel ou gifs à un pixel. Elles permettent notamment à la Société de comptabiliser les utilisateurs ayant visité certaines pages ou ouvert un e-mail, ainsi que de produire d’autres statistiques liées au site web.

Les Cookies peuvent être « persistants » ou « de session ». Les Cookies persistants restent sur votre ordinateur personnel ou votre appareil mobile lorsque vous vous déconnectez, tandis que les Cookies de session sont supprimés dès que vous fermez votre navigateur web.

Lorsque la loi l’exige, nous utilisons les Cookies non essentiels, tels que les Cookies d’analyse, de publicité et de remarketing, uniquement avec votre consentement. Vous pouvez retirer ou modifier votre consentement à tout moment à l’aide de notre outil de préférences en matière de Cookies, lorsqu’il est disponible, ou via les paramètres de votre navigateur ou appareil. Le retrait de votre consentement n’affecte pas la licéité du traitement fondé sur le consentement avant son retrait.

Nous utilisons à la fois des Cookies de session et des Cookies persistants aux fins décrites ci-dessous :

Cookies nécessaires / essentiels Type : Cookies de session Administrés par : Nous Finalité : Ces Cookies sont essentiels pour vous fournir les services disponibles sur le Site web et vous permettre d’utiliser certaines de ses fonctionnalités. Ils permettent d’authentifier les utilisateurs et d’empêcher l’utilisation frauduleuse des comptes utilisateurs. Sans ces Cookies, les services que vous avez demandés ne peuvent pas être fournis. Nous utilisons ces Cookies uniquement afin de vous fournir ces services.
Cookies d’acceptation de la politique / de l’avis relatif aux Cookies Type : Cookies persistants Administrés par : Nous Finalité : Ces Cookies permettent de déterminer si les utilisateurs ont accepté l’utilisation des Cookies sur le Site web.
Cookies de fonctionnalité Type : Cookies persistants Administrés par : Nous Finalité : Ces Cookies nous permettent de mémoriser les choix que vous effectuez lors de l’utilisation du Site web, tels que vos informations de connexion ou votre préférence linguistique. Leur objectif est de vous offrir une expérience plus personnalisée et d’éviter que vous ayez à saisir à nouveau vos préférences à chaque utilisation du Site web.

Pour plus d’informations sur les Cookies que nous utilisons et vos choix à leur sujet, veuillez consulter notre Politique relative aux Cookies ou la section Cookies de la présente Politique de confidentialité.

Utilisation de vos Données personnelles

La Société peut utiliser les Données personnelles aux fins suivantes :

Fournir et maintenir notre Service, y compris surveiller l’utilisation de notre Service.
Gérer votre Compte : gérer votre inscription en tant qu’utilisateur du Service. Les Données personnelles que vous fournissez peuvent vous donner accès à différentes fonctionnalités du Service disponibles pour les utilisateurs inscrits.
Exécuter un contrat : assurer le développement, le respect et l’exécution du contrat d’achat portant sur les produits, articles ou services que vous avez achetés, ou de tout autre contrat conclu avec nous par l’intermédiaire du Service.
Vous contacter : vous contacter par e-mail, appels téléphoniques, SMS ou autres formes équivalentes de communication électronique, telles que les notifications push d’une application mobile concernant les mises à jour ou communications informatives liées aux fonctionnalités, produits ou services souscrits, y compris les mises à jour de sécurité, lorsque cela est nécessaire ou raisonnable.
Vous fournir des actualités, offres spéciales et informations générales concernant d’autres biens, services et événements que nous proposons et qui sont similaires à ceux que vous avez déjà achetés ou sur lesquels vous vous êtes renseigné, sauf si vous avez choisi de ne pas recevoir ces informations.
Gérer vos demandes : traiter et gérer vos demandes auprès de nous.
Dans le cadre de transferts d’activité : nous pouvons utiliser vos Données personnelles afin d’évaluer ou de réaliser une fusion, cession, restructuration, réorganisation, dissolution ou toute autre vente ou transfert de tout ou partie de nos actifs, dans le cadre de la poursuite de notre activité ou d’une procédure de faillite, liquidation ou procédure similaire, lorsque les Données personnelles détenues concernant les utilisateurs de notre Service font partie des actifs transférés.
À d’autres fins : nous pouvons utiliser vos informations à d’autres fins, telles que l’analyse des données, l’identification des tendances d’utilisation, l’évaluation de l’efficacité de nos campagnes promotionnelles, ainsi que l’amélioration de notre Service, de nos produits, de nos services, de notre marketing et de votre expérience.

Nous pouvons partager vos Données personnelles dans les situations suivantes :

Avec les Fournisseurs de services : nous pouvons partager vos Données personnelles avec des Fournisseurs de services afin de surveiller et analyser l’utilisation de notre Service ou de vous contacter.
Dans le cadre de transferts d’activité : nous pouvons partager ou transférer vos Données personnelles dans le cadre ou au cours des négociations relatives à une fusion, une vente des actifs de la Société, un financement ou une acquisition de tout ou partie de notre activité par une autre société.
Avec les Affiliés : nous pouvons partager vos Données personnelles avec nos Affiliés, auquel cas nous exigerons de ces Affiliés qu’ils respectent la présente Politique de confidentialité.
Avec des partenaires commerciaux : nous pouvons partager vos Données personnelles avec nos partenaires commerciaux afin de vous proposer certains produits, services ou promotions.
Avec d’autres utilisateurs : si notre Service propose des espaces publics, lorsque vous partagez des Données personnelles ou interagissez avec d’autres utilisateurs dans ces espaces, ces informations peuvent être visibles par tous les utilisateurs et être diffusées publiquement en dehors du Service.
Avec votre consentement : nous pouvons divulguer vos Données personnelles à toute autre fin avec votre consentement.

Conservation de vos Données personnelles

La Société conserve vos Données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité. Nous conserverons et utiliserons vos Données personnelles dans la mesure nécessaire pour respecter nos obligations légales, résoudre les litiges et faire appliquer nos accords et politiques.

Lorsque cela est possible, nous appliquons des périodes de conservation plus courtes et/ou réduisons l’identifiabilité des données en les supprimant, en les agrégeant ou en les anonymisant. Sauf indication contraire, les périodes de conservation ci-dessous sont des durées maximales et nous pouvons supprimer ou anonymiser les données plus tôt lorsqu’elles ne sont plus nécessaires à la finalité concernée.

Informations de Compte
- Comptes utilisateurs : conservés pendant la durée de la relation liée à votre compte, puis pendant une période maximale de 24 mois après la fermeture du compte afin de traiter les problèmes éventuels ou résoudre les litiges.
Données du service client
- Tickets d’assistance et correspondances : jusqu’à 24 mois après la clôture du ticket afin de traiter les demandes de suivi, suivre la qualité du service et se défendre contre d’éventuelles réclamations légales.
- Transcriptions de conversations : jusqu’à 24 mois à des fins d’assurance qualité et de formation du personnel.
Données d’utilisation
- Données d’analyse du site web, notamment les Cookies, adresses IP et identifiants d’appareil : jusqu’à 24 mois à compter de la collecte afin d’analyser les tendances tout en respectant les principes de confidentialité.
- Journaux de serveur, notamment les adresses IP et heures d’accès : jusqu’à 24 mois à des fins de surveillance de la sécurité et de résolution des problèmes techniques.

Les Données d’utilisation sont conservées conformément aux périodes de conservation décrites ci-dessus et peuvent être conservées plus longtemps uniquement lorsque cela est nécessaire pour des raisons de sécurité, de prévention de la fraude ou de conformité légale.

Nous pouvons conserver des Données personnelles au-delà des périodes indiquées ci-dessus pour les raisons suivantes :

Obligation légale : nous sommes tenus par la loi de conserver certaines données, telles que les documents financiers destinés aux autorités fiscales.
Réclamations légales : les données sont nécessaires pour établir, exercer ou défendre des droits en justice.
Votre demande explicite : vous nous demandez de conserver certaines informations.
Limitations techniques : les données figurent dans des systèmes de sauvegarde soumis à une suppression programmée.

Vous pouvez demander des informations sur la durée pendant laquelle nous conserverons vos Données personnelles en nous contactant.

Lorsque les périodes de conservation expirent, nous supprimons ou anonymisons les Données personnelles de manière sécurisée selon les procédures suivantes :

Suppression : les Données personnelles sont supprimées de nos systèmes et ne sont plus activement traitées.
Conservation des sauvegardes : des copies résiduelles peuvent rester dans des sauvegardes chiffrées pendant une période limitée, conformément à notre calendrier de conservation des sauvegardes. Elles ne sont restaurées qu’en cas de nécessité liée à la sécurité, à la reprise après sinistre ou à la conformité légale.
Anonymisation : dans certains cas, nous transformons les Données personnelles en données statistiques anonymes qui ne peuvent pas être associées à vous. Ces données anonymisées peuvent être conservées indéfiniment à des fins de recherche et d’analyse.

Transfert de vos Données personnelles

Vos informations, y compris vos Données personnelles, sont traitées dans les bureaux opérationnels de la Société ainsi que dans tout autre lieu où se trouvent les parties impliquées dans le traitement. Cela signifie que ces informations peuvent être transférées et conservées sur des ordinateurs situés en dehors de votre État, province, pays ou autre juridiction gouvernementale, où les lois relatives à la protection des données peuvent différer de celles de votre juridiction.

Lorsque la loi applicable l’exige, nous veillerons à ce que les transferts internationaux de vos Données personnelles soient soumis à des garanties appropriées et, le cas échéant, à des mesures complémentaires. La Société prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires afin de garantir que vos données soient traitées de manière sécurisée et conformément à la présente Politique de confidentialité.

Suppression de vos Données personnelles

Vous avez le droit de supprimer ou de demander notre assistance pour supprimer les Données personnelles que nous avons collectées à votre sujet.

Notre Service peut vous permettre de supprimer certaines informations vous concernant directement depuis le Service.

Vous pouvez mettre à jour, modifier ou supprimer vos informations à tout moment en vous connectant à votre Compte, si vous en avez un, et en accédant à la section des paramètres du compte qui vous permet de gérer vos informations personnelles. Vous pouvez également nous contacter afin de demander l’accès, la correction ou la suppression de toute Donnée personnelle que vous nous avez fournie.

Veuillez toutefois noter que nous pouvons être tenus de conserver certaines informations lorsque nous avons une obligation légale ou une base légale nous permettant de le faire.

Divulgation de vos Données personnelles

Transactions commerciales

Si la Société est impliquée dans une fusion, acquisition ou vente d’actifs, vos Données personnelles peuvent être transférées. Nous vous informerons avant que vos Données personnelles ne soient transférées et soumises à une Politique de confidentialité différente.

Application de la loi

Dans certaines circonstances, la Société peut être tenue de divulguer vos Données personnelles si la loi l’exige ou en réponse à des demandes valides des autorités publiques, telles qu’un tribunal ou une agence gouvernementale.

Autres obligations légales

La Société peut divulguer vos Données personnelles lorsqu’elle estime de bonne foi qu’une telle action est nécessaire pour :

Respecter une obligation légale ;
Protéger et défendre les droits ou les biens de la Société ;
Prévenir ou enquêter sur d’éventuels actes répréhensibles liés au Service ;
Protéger la sécurité personnelle des utilisateurs du Service ou du public ;
Se protéger contre toute responsabilité juridique.

Sécurité de vos Données personnelles

La sécurité de vos Données personnelles est importante pour nous. Toutefois, aucun mode de transmission sur Internet ni aucune méthode de stockage électronique n’est totalement sécurisé. Bien que nous nous efforcions d’utiliser des moyens commercialement raisonnables pour protéger vos Données personnelles, nous ne pouvons pas garantir leur sécurité absolue.

Confidentialité des enfants

Notre Service ne s’adresse pas aux personnes âgées de moins de 16 ans. Nous ne collectons pas sciemment d’informations personnelles permettant d’identifier une personne âgée de moins de 16 ans. Si vous êtes parent ou tuteur légal et que vous savez que votre enfant nous a fourni des Données personnelles, veuillez nous contacter. Si nous apprenons que nous avons collecté des Données personnelles auprès d’une personne âgée de moins de 16 ans sans vérification du consentement parental, nous prendrons les mesures nécessaires pour supprimer ces informations de nos serveurs.

Si nous devons nous appuyer sur le consentement comme base légale pour traiter vos informations et que votre pays exige le consentement d’un parent, nous pouvons demander le consentement de votre parent avant de collecter et d’utiliser ces informations.

Liens vers d’autres sites web

Notre Service peut contenir des liens vers d’autres sites web qui ne sont pas exploités par nous. Si vous cliquez sur un lien tiers, vous serez dirigé vers le site de ce tiers. Nous vous recommandons vivement de consulter la Politique de confidentialité de chaque site que vous visitez.

Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites ou services tiers et n’assumons aucune responsabilité à leur égard.

Modifications de la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour notre Politique de confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification en publiant la nouvelle Politique de confidentialité sur cette page.

Nous vous informerons par e-mail et/ou par un avis visible sur notre Service avant que la modification ne prenne effet, et nous mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour » indiquée en haut de la présente Politique de confidentialité.

Nous vous conseillons de consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. Les modifications apportées à cette Politique de confidentialité prennent effet dès leur publication sur cette page.

Nous contacter

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : contact@cooparttissagetam.com